Mentions légales
Directeur de publication : M MOOG
Webmaster :
- Arnaud Grandadam
Ce site s’engage à respecter les dispositions légales en vigueur s’imposant à tout usager d’un système informatique, notamment :
- le respect du droit d’auteur : la publication de documents ou d’images doit être préalablement autorisée par son auteur ou la société de droit d’auteur éventuellement concernée. Le nom de l’auteur doit figurer sur le document reproduit.
- le respect des droits de la personne (droit à l’image, à la protection de la vie privée),
- le respect du principe de neutralité du service public et du caractère non lucratif des activités scolaires,
- le respect des exigences de la loi « Informatique et Libertés » et de celles applicables à la diffusion audio-visuelle.